Lundi 12 octobre 2026
à la mairie de VASSEL
Ordre du jour
(Session ordinaire)
- Approbation du procès-verbal du 08/09/2026.
- Fixation de la rémunération de l’agent recenseur.
- Renouvellement du contrat risque statutaire 2027/2030.
- Révision tarifaire de la convention balayage avec la SEMERAP.
- Avis sur le Plan Local de l’Habitat 2020-2025.
- Désignation du correspondant incendie et secours.
- Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable 2025.
- Informations diverses.