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Bienvenue sur le site officiel de la Commune de VASSEL

Merci de votre visite, en espérant que tous les éléments vous seront utiles.

MAIRIE DE VASSEL : 3 Place de la Mairie 63910 VASSEL

Tél : 04-73-68-18-76 / 09-60-53-42-20

Email : mairie.vassel@wanadoo.fr

HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC

Mardi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h
Jeudi de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h
Vendredi de 9 h à 12 h

PERMANENCE DE MADAME LE MAIRE : Mardi de 14 h à 16 h

IMGP1259


Un autre article de une

LA PRIME ISOLATION

L’ADIL communique

ADIL COMBLES EURO  Communication ADIL

 

Ouverture d’une nouvelle entreprise à VASSEL

Céline RAMASSAMY, indépendante, titulaire du certificat de capacité, de plusieurs diplômes dans le milieu canin et animalier et d’une formation aux premiers secours animaliers.

Contact : 06-63-91-20-61/Site web : http://www.nostoutousetnous.fr/

Services proposés

- éducation canine douce et respectueuse, séances au domicile du client dans l’environnement du chien, sorties sur le terrain si besoin ;

- consultations en comportement canin ;

- garde à domicile d’animaux domestiques (visites des animaux au domicile du client), promenades du chien des clients en leur absence

BUS DES MONTAGNES 2017/2018

 

Imprimé transport à remplir

 

ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS :

Moins de désherbant chimique

PDF - 1.2 Mo
Plaquette désherbage

 VOTE DES BUDGETS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de VASSEL a procédé au vote des budgets lors de la réunion du 31 mars 2017. Retrouvez en ligne tous les documents approuvés. Ils sont également disponibles en consultation papier au secrétariat de mairie.

BUDGET COMMUNAL

CA COMMUNE 2016 avec Page signatures CA COMMUNE

DELIB CM CA CNE 2016/DELIB CM AFFECT RESULTAT (...)/DELIBCM CPTE GESTION CNE

BP COMMUNE 2017 avec Page signatures BP COMMUNE

DELIB CM BP CNE 2017

VOTE DES TAXES LOCALES (...)

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

CA ASSAINISSEMENT 2016 avec Page signatures CA ASST (...)

DELIB CM CA ASST 2016DELIB CM AFFECT RESULTAT (...) / DELIB CM CPTE GESTION ASST

BP ASSAINISSEMENT 2017 avec Page signatures BP ASST (...)

DELIB CM BP ASST 2017

BUDGET CCAS

CA CCAS 2016 avec Page signatures CA CCAS (...)

CALENDRIER DE COLLECTE DU SBA 2017

Attention ! Changement des jours de collecte !

Calendrier SBA2017

INFO JUSTICE/GENDARMERIE

 

PAD

 

 

 

IDÉE DE SORTIE

Ciné BILLOM

PLANNING DES MANIFESTATIONS BILLOM COMMUNAUTÉ

PDF - 3.4 Mo
Le petit journal

Rendez-vous BILLOM CO 2017

Résidences Ville de Billom 2016-2017

FICHE DE SAISIE DES MANIFESTATIONS 2015 


Agenda

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Situer


Syndication

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Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : application au 1er janvier 2019
Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (IR) s'appliquera à compter du 1er janvier 2019, c'est ce qu'a annoncé le ministre de l'action et des comptes publics le 13 novembre 2017.
Une mise en oeuvre reportée
La mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu est reportée d'un an par rapport à ce qui était prévu par la loi de finances pour 2017. Ce report avait été confirmé par la loi du 15 septembre 2017 afin de laisser le temps à des expérimentations et à un audit de (...) lire la suite
17 novembre - Vie et services publics
Stationnement payant : ce qui va remplacer les amendes au 1er janvier 2018

Les automobilistes qui ne payent pas du tout (ou pas en totalité) le montant du stationnement payant s'exposent à devoir payer une amende. À partir du 1er janvier 2018, ils devront régler un forfait de paiement différé, appelé « forfait de post-stationnement ». Son montant variera d'une commune à l'autre contrairement à aujourd'hui où l'amende est fixée à 17 sur l'ensemble du territoire.

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16 novembre - Vie et services publics
Travailleurs handicapés : bilan de l'obligation d'emploi dans le secteur privé
A l'occasion de la semaine européenne pour l'emploi des personnes handicapées qui se tient du 13 au 19 novembre 2017, la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (Dares) publie le bilan de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés dans le secteur privé en 2015 .
Un taux d'emploi direct en légère augmentation mais inférieur à 4%
L'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (OETH) concerne les entreprises et les établissements publics industriels et commerciaux (...) lire la suite
16 novembre - Vie et services publics
Prêter un logement à son enfant n'est pas le donner

La mise à disposition gratuite d'un logement à l'un de ses enfants ne constitue pas un avantage indirect dont ce dernier serait redevable à l'égard de ses frères et sœurs lors du règlement de la succession. C'est ce qu'a précisé la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 11 octobre 2017.

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16 novembre - Vie et services publics
Cotisation foncière des entreprises (CFE) : accès à l'avis d'imposition en ligne

Les professionnels redevables de la cotisation foncière des entreprises (CFE) peuvent avoir accès à leur avis d'imposition de l'année 2017 sur leur compte fiscal en ligne.

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16 novembre - Vie et services publics
Le vendeur professionnel doit prouver qu'il a bien exécuté son obligation de renseignement

C'est au vendeur professionnel, tenu d'une obligation de renseignement à l'égard de l'acheteur, de prouver qu'il l'a exécutée : c'est ce que rappelle la Cour de cassation dans une décision du 11 octobre 2017.

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16 novembre - Vie et services publics
Ce qu'il faut savoir avant de revendre vos bijoux

Bijoux cassés, vieille chaîne en argent de votre arrière grand-oncle ou encore montre en or de votre grand-mère... Vous souhaitez vendre par exemple à un bijoutier ces métaux précieux en or, argent, platine... ? Il existe de nombreuses possibilités mais vous ne savez pas laquelle choisir... L'Institut national de la consommation (INC) vous répond sur les précautions à prendre avant de vous rendre dans un magasin spécialisé ou avant d'opter pour une offre de rachat en ligne.

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16 novembre - Vie et services publics
Syndicats représentatifs : en quoi consiste la nouvelle obligation d'information de l'employeur ?

Depuis le 24 septembre 2017, l'employeur doit chaque année et par tout moyen, informer ses salariés de l'existence, sur le site du ministère du Travail, de la liste des organisations syndicales représentatives dans la branche dont relève l'entreprise.

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16 novembre - Vie et services publics

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