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Bienvenue sur le site officiel de la Commune de VASSEL

Merci de votre visite, en espérant que tous les éléments vous seront utiles.

MAIRIE DE VASSEL : 3 Place de la Mairie 63910 VASSEL

Tél : 04-73-68-18-76 / 09-60-53-42-20

Email : mairie.vassel@wanadoo.fr

HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC

Mardi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h
Jeudi de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h
Vendredi de 9 h à 12 h

PERMANENCE DE MADAME LE MAIRE : Mardi de 14 h à 16 h

IMGP1259


Un autre article de une

 

LE PLU avance !

Retrouvez ci-dessous la présentation de la Seconde Réunion Publique.

https://fr.calameo.com/read/0052078806e152d7a909c

 

AIDE A PROJET CAF 11/17 ANS

PDF - 385.9 ko
AFFICHE CAF PROJET’TOI

CALENDRIER DE COLLECTE DU SBA 2018

Pas de changement des jours de collecte !

Pour rappel, il est demandé de sortir sa poubelle verte ou jaune la veille au soir du jour de collecte. Les tournées s’effectuent de 4h30 à 22h30. Dans le cadre de la tarification incitative, les usagers sont invités à réduire leurs déchets et sortir leurs bacs quand ils sont pleins. Chaque levée est en effet comptabilisée.

Calendrier SBA 2018

MEMO TEOMI 2018

MEMO TEOMI 2018

 

L’ADIL communique

  AFFICHE ADIL RENCONTRES

PDF - 379.2 ko
PROG ADIL RENCONTRES

BUS DES MONTAGNES 2017/2018

 

Imprimé transport à remplir

 

ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS :

Moins de désherbant chimique

PDF - 1.2 Mo
Plaquette désherbage

 VOTE DES BUDGETS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de VASSEL a procédé au vote des budgets lors de la réunion du 31 mars 2017. Retrouvez en ligne tous les documents approuvés. Ils sont également disponibles en consultation papier au secrétariat de mairie.

BUDGET COMMUNAL

CA COMMUNE 2016 avec Page signatures CA COMMUNE

DELIB CM CA CNE 2016/DELIB CM AFFECT RESULTAT (...)/DELIBCM CPTE GESTION CNE

BP COMMUNE 2017 avec Page signatures BP COMMUNE

DELIB CM BP CNE 2017

VOTE DES TAXES LOCALES (...)

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

CA ASSAINISSEMENT 2016 avec Page signatures CA ASST (...)

DELIB CM CA ASST 2016DELIB CM AFFECT RESULTAT (...) / DELIB CM CPTE GESTION ASST

BP ASSAINISSEMENT 2017 avec Page signatures BP ASST (...)

DELIB CM BP ASST 2017

BUDGET CCAS

CA CCAS 2016 avec Page signatures CA CCAS (...)

 

 

INFO JUSTICE/GENDARMERIE

 

PAD

 

 

 

IDÉE DE SORTIE

 

PLANNING DES MANIFESTATIONS BILLOM COMMUNAUTE

FICHE DE SAISIE DES MANIFESTATIONS 2015 

Dossier aide cultureCC

Critèreaide culture CC


Agenda

Météo


Situer


Syndication

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Location : le bailleur ne peut pas se faire justice lui-même

Le bailleur ne peut pas, sans autorisation judiciaire, se substituer au locataire pour exécuter les obligations contractuelles de ce dernier. C'est ce que rappelle la Cour de cassation dans une décision du 7 décembre 2017.

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23 janvier - Vie et services publics
Quelles sont les dates limites pour payer vos impôts et vos taxes en 2018 ?

Pour mieux anticiper les dépenses et gérer votre budget, vous voulez connaître les dates limites pour payer vos impôts et vos taxes en 2018 ? Retrouvez en ligne sur le site internet impots.gouv.fr les échéances fiscales mois par mois.

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23 janvier - Vie et services publics
Saisies sur rémunérations : nouveaux barèmes à partir du 1er janvier 2018

Savez-vous que, depuis le 1er janvier 2018, de nouveaux barèmes s'appliquent concernant les saisies sur rémunérations ? Ils ont été fixés par un décret publié au « Journal officiel » du 31 décembre 2017. Ces saisies permettent à un créancier de récupérer les sommes dues grâce à l'intermédiaire de l'employeur qui procède à une retenue sur la fraction saisissable du salaire de son employé.

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23 janvier - Vie et services publics
Réinsertion des migrants et retour volontaire : un site internet dédié

Vous souhaitez retourner dans votre pays d'origine ? L'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFII) lance un site pour répondre à toutes vos interrogations et vous aider dans vos démarches.

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23 janvier - Vie et services publics
Le prélèvement à la source peut-il servir à moderniser la gestion des prestations sociales ?
Quelles sont les perspectives d'utilisation des informations issues du prélèvement à la source pour moderniser la délivrance des prestations sociales ? Tel est la question posée à l' Inspection générale des finances (IGF) et à l'Inspection des affaires sociales (Igas) dont le rapport a été rendu public le 12 janvier 2018.
Les avantages d'une modernisation
La modernisation de la délivrance des prestations sociales, telle qu'elle est entendue dans le rapport, consiste à simplifier les démarches des (...) lire la suite
23 janvier - Vie et services publics
Couverture mobile : un accord pour la fin des zones blanches en 2020
Le 14 janvier 2018, le gouvernement, l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) et les quatre opérateurs mobiles (Bouygues, Free, Orange, SFR) ont signé un accord pour assurer une meilleure couverture mobile du territoire. Cet accord s'inscrit dans le contexte de la première Conférence des territoires. Lors de cette conférence, le président de la République avait formulé l'objectif d'une couverture mobile de qualité pour tout le territoire dès 2020.
La fin des zones (...) lire la suite
22 janvier - Vie et services publics
Impôt sur le revenu pour 2018 : calculez le en ligne

Vous voulez savoir combien vous allez payer d'impôt sur le revenu cette année ? Vous pouvez calculer en ligne le montant de votre impôt 2018 à payer sur vos revenus 2017 avec le simulateur en ligne proposé par la Direction générale des finances publiques (DGFiP).

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19 janvier - Vie et services publics
Emploi : le rapport Borello propose des parcours emploi compétences
Jean-Marc Borello, président du Groupe SOS, a remis son rapport sur les politiques d'inclusion à la ministre du Travail, le 16 janvier 2018. Ce rapport lui avait été commandé, en septembre 2017, à la suite de la décision gouvernementale de réduire le nombre de contrats aidés.
Du contrat aidé au Parcours emploi compétences Près de 1,4 million de personnes sont encore trop éloignées de l'emploi. Le rapport souligne cependant que personne n'est inemployable. Pour favoriser l'insertion professionnelle, la (...) lire la suite
19 janvier - Vie et services publics

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